Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
99816865
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2019
Présentation de la marque La Mâche Gourmande
Déposée le 4 octobre 1999 par la société VAL NANTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Mâche Gourmande »
Le déposant est la société VAL NANTAIS domicilié(e) LA PINSONNIERE - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE MARAICHERE VAL NANTAIS domicilié(e) 40 BLD GUSTAVE ROCH - 44200 - NANTES - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Mâche Gourmande est expirée depuis le 4 octobre 2019.
VAL NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VENDEENNE , NANTOISE , LE PANIER DE VALNANTAIS , NANTOISE , LA ROQUETTE GOURMANDE
Déposant :
VAL NANTAIS, COOPERATIVE MARAICHERE - LA PINSONNIERE - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France - SIREN 785937426
Mandataire :
SOCIETE COOPERATIVE MARAICHERE VAL NANTAIS - 40 BLD GUSTAVE ROCH - 44200 - NANTES - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409206 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04
Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Classe 00
Produits agricoles, fruits et légumes frais. Fruits et légumes préparés et transformés.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
